Plans de gestion des matières résiduelles des MRC
2.0 MB

Document d’information présenté aux MRC lanaudoises dans le cadre de la consultation publique sur le renouvellement des Plans de gestion des matières résiduelles des MRC (PGMR).

Date:11 mai 2016
Consultation BAPE - Oléoduc Énergie Est – section québécoise
2.5 MB

Mémoire de la Fédération de l’UPA de Lanaudière remis le 20 avril 2016 au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) dans le cadre de la Consultation publique du projet Oléoduc Énergie Est de TransCanada – section québécoise.

Date:10 mai 2016
Opposition formelle à l’implantation d’un aéroport en zone agricole à Mascouche et Terrebonne
1.6 MB

Mémoire du syndicat local de l’UPA L’Assomption-Les Moulins, présenté à la Corporation de l’aéroport de Mascouche, dans le cadre de la consultation convenue selon l’arrêté ministériel interdisant l’aménagement d’un aérodrome dans les villes de Mascouche et de Terrebonne.

Date:27 avril 2016
Consultation publique sur le projet Oléoduc Énergie Est
3.6 MB

Mémoire présenté par la Fédération de l’UPA de Lanaudière et l’UPA L’Assomption-Les Moulins à la Commission de l’Environnement de la communauté Métropolitaine de Montréal (CMM) dans le cadre de la consultation publique sur le projet Oléoduc Énergie Est.

Date:2 septembre 2015
Projet de ligne à 735 kV Chamouchouane–Bout-de-l’Île
0.4 MB

Mémoire de la Fédération de l’UPA de Lanaudière conjointement avec les syndicats locaux dont le territoire est concerné par le projet de ligne à 735 kV Chamouchouane–Bout-de-l’Île, présenté le 16 décembre 2014 à la Commission d’enquête du Bureau d’audience publique sur l’environnement (BAPE).

Date:17 décembre 2014
Projet de plan d’action métropolitain de mise en valeur des activités agricoles
3.1 MB

Mémoire de la Fédération de l’UPA de Lanaudière présenté au comité consultatif agricole de la communauté Métropolitaine de Montréal (CMM) dans le cadre des consultations sur le projet de plan d’action métropolitain de mise en valeur des activités agricole.

Date:19 septembre 2014
Projet de Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD)
3.1 MB

Mémoire présenté par la Fédération de l’UPA de Lanaudière et le Syndicat UPA L’Assomption – Les Moulins à la Commission de l’Aménagement de la Communauté Métropolitaine de Montréal dans le cadre des consultations publiques sur le projet de Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD).

Date:28 septembre 2011